Déchets chimiques
Documents en vigueur
Procédure de gestion d'un produit chimique en établissement scolaire
Document qui présente les différentes étapes de la commande à l'utilisation d'un produit chimique, puis celles relatives à son élimination et aux déchets chimiques produits.
Logigramme de tri d'un produit ou d'un déchet chimique (marché 2019 - 2022 reconduit dans le marché 2023 - 2026)
Outil d'aide à l'identification du type de déchet à éliminer.
Cette FAQ vise à compléter les actions de sensibilisation et d’information en répondant aux questions recurrentes. Elle sera étoffée au fur et à mesure des interrogations des différents établissements.
Bordereau de demande d'enlèvement de déchets dangereux
Ce document est un outil de travail et de liaison entre l'établissement producteur d'un déchet chimique, la société Trédi qui s'assure du traitement du déchet chimique et la Région qui assure la coordination entre les interlocuteurs et qui gère l'aspect financier.
Etiquettes pour les bidons de déchets chimiques
Ces documents présentent les différents modèles d'étiquette selon les catégories de déchets dangereux. Ils sont à compléter avec la nature et la composition du déchet avec les pictogrammes de danger associé. Les pictogrammes déjà présents correspondent à ceux obligatoires pour le transport de matières dangereuses.
En cas de manquement ou de mise danger de l'un des intervenants, l'autre membre (Lycée ou Trédi) transmet un rapport à la Région qui prendra les mesures nécessaires.
Identification du déchet selon le TP
Document de travail établit par les professeurs et personnels ITRF du lycée Jean Rostand à Strasbourg.
Ce document doit être retravaillé en fonction des protocoles opératoires de chaque établissement.
Ressources pédagogiques
réalisé par Marc FLORENT et Nathalie KEHRER, enseignants au lycée Jean Rostand - Strasbourg, pour présenter la nouvelle réglementation concernant l'étiquetage des produits chimiques à partir des données INRS.
Sources documentaires
- Stockage des produits chimiques
- Gestion des déchets chimiques
- d'autres documents dans la rubrique "Publications"
- Prévention du risque chimique
- Evaluation des risques professionnels - Questions - réponses sur le document unique
- Evaluation des risques professionnels dans les PME et PMI
- Fiches FAR et FAS pour l'identification des produits CMR et leur substitution selon le domaine d'activité
- Substitution Support Portal Portail européen
- Substitution-cmr.fr géré par l'Agence Nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail
- Solub géré par l'université de Montréal, appliqué aux solvants organiques et qui renvoie également vers d'autres sites d'aide à la substitution.