Textes examens Lycée Pro
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INTITULE | REFERENCE | SUPPORT | RESUME |
| Arrêté du 4 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 juillet | JO n°268 du mardi 19 novembre 2013 | Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles | |
Évaluation de l'EPS aux examens du bac pro, du CAP et du BEP | N.S. n° 2009-141 du 8-10-2009
| n° 42 du 12 novembre 2009 RLR : 933-4, 5, 6 | Référentiels nationaux de certification et d'évaluation de l'E.P.S. aux C.A.P., B.E.P. et baccalauréat professionnel Le CCF : le choix des épreuves et leur notation ; l'examen terminal ; les dispositions particulières au contrôle adapté ; les dispenses d'épreuves d'EPS à l'examen ; la commission académique et la comimission nationale. |
Examen CCF EPS et son annexe : | Arrêté du 15-07-2009 J.O. du 31-7-2009 | n° 31 du 27 août 2009 RLR : 933-4 ; 933-5 ; 933-6 | Modalités d'organisation du contrôle en cours de formation et de l'examen terminal prévus pour l'E.P.S. aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles. L'arrêté du 11 juillet 2005 est abrogé. |
N.S. n°2008-138 du 15-10-2008 | B.O. n° 40 du 23-10-2008 RLR 933-4 ; 933-5 ; 933-6 | Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009 des examens du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d'art, du certificat d'aptitude professionnelle (C.A.P.) et du brevet d'études professionnelles (B.E.P.) | |
N.S. n°2008-128 du 22-09-2008 | B.O. n° 38 du 9-10-2008 RLR 933-6 | Évaluation de l'éducation physique et sportive à compter de la session 2009. Epreuve 26 : step, pratique collective. | |
| N.S. n°2007-137 du 2-8-2007 | B.O.n° 31 du 6-09-2007 RLR 933-6 | Evaluation de l'EPS au baccalauréat général, technologique et professionnel à compter de la session 2008. L'épreuve step est rajoutée et l'épreuve saut en hauteur est supprimée. |
Examen EPS Epreuve ponctuelle | N.S. n°2007-116 du 16-7-2007 | B.O.n° 29 du 26-07-2007 RLR 933-4, 933-5,933-6 | Épreuve obligatoire ponctuelle d’EPS à compter de la session 2008 aux baccalauréats général, technologique et professionnel, BMA, CAP, BEP |
n° 2005-179 du 4-11-2005 | RLR 933-4 à 933-6 | Examens EPS du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du CAP et du BEP (contrôle en cours de formation, examen terminal et contrôle adapté) | |
Evaluation sections professionnelles | Arrêté du 11-7-2005 | RLR 933-4 à 933-6 | Modalités d’organisation du contrôle en cours de formation et de l’examen ponctuel terminal du baccalauréat professionnel, du brevet des métiers d’art, du CAP et du BEP |
Examens CAP BEP dispenses EPS | Arrêté du 15-3-2001 | B.O. n° 15 du 12-4-2001 RLR n° 543-0a et 545-0a | Modalités de dispenses de l’évaluation en EPS. |
Dispenses Epreuves EPS Bep Cap | Arrêté du 5-8- 1998 | B.O. HS n° 9 du 24-9-1998, n° 7 du 29-11-2001 et B.O.n° 15 | Dispenses de domaines généraux aux examens du BEP et CAP |
Inaptitudes Bacs pro BT BEP et CAP | Circulaire n° 95-253 du 21-11-1995 | B.O. n° 46 du 14-12-1995 RLR 933-6 | Absences, inaptitudes, dispense de l'épreuve |
