TITRE – INTITULE
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REFERENCE OFFICIELLE

SUPPORT OFFICIEL

RESUME

(ce que l'on y trouve)

NOR : MENE1511223A

Organisation des enseignements dans les classes de collège 

NOR : MENE1511207D 

Formation dispensée dans les collèges et organisation des enseignements à partir de la rentrée 2016

Publication du nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture. Entrée en vigueur à la rentrée 2016

Organisation de la formation au collège

Décret. 96 – 465
du 29-05-1996

B.O. n° 25
du 20-06-1996
J.O. du 31-05-1996

Texte cadre. Accueil de tous les élèves.
 3 cycles (adaptation, central, orientation).

Organisation des enseignements et poursuite de l'expérimentation dans le cycle central à la rentrée 1996

Note de Service.
96 – 132

du 10-05-1996

B.O. n° 20

du 16-05-1996

Confirmation des généralisations d'expérimentations menées et application au plan national.

Dispositifs particuliers : (aide soutien, enseignements adaptés au collège).

Architecture collège.

Expérimentation – année scolaire 1994-1995 (6°)

Note de Service
.94 – 210
du 19-07-1994

B.O. n° 30

du 28-07-1994

Etudes dirigées, consolidation, 4 heures d' EPS en 6°.

Nouvelle 3 °

Circulaire.. 2005-067 du 15-4-2005

B.O.n° 18 du 5-5-2005

 RLR 510-0 520-0

 Enseignements obligatoires (28 h 30) et facultatifs (langue vivante étrangère ou régionale, latin, grec ou découverte professionnelle) Un seul diplôme du brevet

Module découverte professionnelle en 3°A

Arrêté. du 14-2-2005

B.O.n° 11 du 17-3-2005

 RLR  524-2c

Objectifs et démarches pédagogiques, types d’activités proposées, capacités compétences et connaissances visées.

Organisation des enseignements dans les classes de 6^ème de collège

Arrêté.du 29-05-1996

 modifié par A. du 14-01-2002 et

Arrêté du 10-2-2002

J.O. du 31-05-1996

B.O.n°^s 25 du 20-6- 1996,

1 du 3-1- 2002 et 8 du 21 -2- 2002.
RLR 524-0a

Application dès 1996-1997.

Disciplines enseignées, 23 h hebdo-élève (4 h EPS)

Priorité maîtrise de la langue et développement de l'EPS

Organisation des enseignements du cycle central du collège (classes de 5^ème et de 4^ème)

Arrêté. du 26-12-1996 modifié par A. du 10-02-2002

J.O. du 08-01-1997

 B.O.n° 5 du 30-1- 1997,  B.O.hors série n° 1, vol 1, du 13-2- 1997 et

 B.O.n° 8 du 21-2- 2002. RLR 524-0a

Horaires des enseignements 25 h 30 hebdomadaires (3h EPS). Parcours diversifiés, études dirigées ou encadrées. Application 5° (97-98), 4°(98-99).

Enseignement en collège (3°)

Arrêté du 2-7-2004

B.O.n° 28 du 15-7-2004  RLR  524-0b, 524-3

Enseignements obligatoires (28 h 30) et facultatifs (langue vivante étrangère ou régionale, latin, grec ou découverte professionnelle)
Module de découverte professionnelle.
Est abrogé l’ A du 9-3-1990 des 4° et 3° technologiques

Diplôme national du brevet

Décret. n° 2005-1010

du 22-8-2005

B.O.n° 31 du 1-9-2005

 RLR 541-1a 

Précisions sur les mentions

Diplôme du brevet

Arrêté. du 28-7-2005
modifiant l'A. du 18-9-1999

B.O.n°31 du 1-9-2005

 RLR 541-1a 

Modalités d’attribution session 2006

Nouvelle 3 °

Circulaire. 2005-067

du 15-4-2005

B.O.n° 18 du 5-5-2005

 RLR 510-0 520-0

  Enseignements obligatoires (28 h 30) et facultatifs (langue vivante étrangère ou régionale, latin, grec ou découverte professionnelle) Un seul diplôme du brevet

Organisation des enseignements au collège

  Circulaire.. 97 – 052

du 27-02-1997

  B.O.n° 10 du 6-3- 1997

RLR 520-3

 
Texte cadre qui synthétise l'expérimentation.

Enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré (SEGPA)

Circulaire.. 96 – 167

du 20-06-1996

B.O. n° 26

du 27-06-1996

RLR 516-5

Définir le public concerné.
Formation commune des élèves en SEGPA.
Finalités, objectifs, organisation pédagogique.
Accès à une qualification, relations institutionnelles.
Mise en œuvre de nouvelles orientations.

Orientations pédagogiques en SEGPA

Circulaire.. 98-129 du 19-6-1998

B.O.n° 26 du 25-6-1998

RLR 516-5

Principes et méthodes pédagogiques.

Objectifs prioritaires. Enseignements des différentes disciplines. Professionnalisation progressive des disciplines.

Arrêté relatif aux voies d'orientation

Arrêté. du 17-01-1992

B.O. n° 4 du 23-01-1992

2 cycles d'orientation :

-     après la 3° : détermination (2°)

-     après la 2° : cycle terminal (1ère et terminale).

Option facultative découverte prof (3°)

Arrêté. du 14-2-2005

B.O.n° 11 du 17-3-2005

 RLR 524-2c

Objectifs pédagogiques, démarche, propositions d’activités, évaluation.