dimanche 4 mai 2025

Association sportive

Association sportive
INTITULE                                                        REFERENCE           SUPPORT           

RESUME                                                                               

Décret n° 2014-460 du 7 mai 2014 relatif à la participation des enseignants d'éducation physique et sportive aux activités sportives scolaires volontaires des élèvesDécret n° 2014-460 du 7 mai 2014JORF n°0108 du 10 mai 2014 page
texte n° 9
Modalités de participation des enseignants d'éducation physique et sportive aux activités sportives scolaires volontaires.

Journée du sport scolaire - 19 septembre 2012

Note de service

n° 2012-040

du 9-5-2012

BO n° 20 du 17 -05-2012

 

La journée du sport scolaire est fixée, pour la prochaine année scolaire, le mercredi 19 septembre 2012.

Cette journée du sport scolaire sera intégrée à l 'opération "Sentez-vous Sport" qui regroupera pour l'occasion l'ensemble des fédérations sportives.

Développement du sport scolaire

Circulaire n° 2010-125

du 18-8-2010

BO n° 31 du 2 -09-2010

 

Activités sportives et éducatives

Développement du sport scolaire

Une politique volontaire de développement du sport scolaire

L'association sportive, acteur majeur de la vie de l'école et de l'établissement

L'association sportive et l'organisation du temps scolaire

Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010

note de service n° 2010-127

du 18-8-2010

BO n° 31 du 2 -09-2010

 

Activités sportives et éducatives

Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010

 

Le sport scolaire à l’école

Circulaire 2002-130

 du 25-4-2002

BO n° 25 du 20 -6-2002

 RLR 936-0

Circulaire de rentrée sur le sport scolaire.

Accompagnement élèves

Circulaire du 4 -12-1969

B.O.n° 47

du 11-12-1969

Déplacements des élèves.

Accompagnement des équipes

Circulaire du 20 -3-1969

B.O.n° 13

du 27-3-1969

Déplacements des équipes

Activités du mercredi

Circulaire n° 80-019 et 80-03

du 10-1-1980

B.O.n° 3

du 24-1-1990

RLR 936-0

Libération du mercredi après midi  pour permettre le sport scolaire

Activités physiques et sportives

Ordonnance n° 2000-549

 du 15-6-2000

B.O.Spé n° 7 du 13-7-2000,

n° 18 du 1-5-2003

RLR 190-5

Volontariat des élèves. Une AS dans chaque établissement. Aide de l’état et des collectivités.

Affiliation à des fédérations ou à des unions sportives

Chefs d'établissements dans l'AS

Circulaire n° 96-249

 du 25-10-1996

B.O.n° 39

du 31-10-1996,

RLR 554-3

Place et rôle du chef d’établissement au sein du foyer socio –éducatif et de l’AS

Cadre juridique et financier, responsabilités.

Contrat d'association

Loi du 1er juillet 1901

RLR 908-0

Articles concernant la création d’une association.

 

Contrôle de l'animation AS

Circulaire n° 77-20

du 11-2-1977

B.O.n° 9

du 10-3-1977 et

n°44

du 8-12-1977,

RLR 936-1

Cahier de l’AS .Contrôle par le chef d’établissement et l’inspection pédagogique.

Dispositions statutaires obligatoires

Décret. 86-495  du 14-3- 1986

B.O.n° 13

du 3-4-1986,

 RLR 936-0

Affiliation. Composition, fonctionnement, gestion

Documents  obligatoires à la pratique sportive en A.S.

Circulaire n° 95-050 du 3-3-1995

B.O.n° 11

du 16-3-1995 

RLR 930-1

Licence, autorisation parentale, certificat médical(compétition ou jeune officiel) ; assurance

Modalités de déclaration des A.S

Circulaire n° 77-246 et C 77-336

B.O.n° 35

du 6-10-1977,

RLR 936-0

Statuts types ; déclaration et inscription de l’AS, comité de direction, bureau. AS dans l’enseignement privé.

Organisation du sport scolaire dans les établissements du 2° degré

Note de Service87-379 du 1-12-1987

B.O.n° 45

 du 17-12-1987 

RLR  936-0

Objectifs de l’UNSS, de l’AS. Fonctionnement, projet de l’AS(réalité adaptée et conditions d’élaboration).

Participation des enseignants à l'AS

Note de Service84-309 du 7-8-1984.

B.O.n° 33

du 20-9-1984.

RLR 936-1

Forfait de 3 heures dans l’emploi du temps

Confédération du sport scolaire et universitaire

Décret. du 13-3- 1986

B.O.n° 14

du10-4-1986

RLR 936-0

Statuts ; objectifs, composition, fonctionnement juridique et financier.

Utilisation véhicules personnels

Note de Servicen°  86-101 du 5-3-1986

B.O.n° 10

du 13 -3-1986

RLR 571-0

Modalités d’utilisation de voitures personnelles.