Textes réglementaires et Bulletins Officiels
Bulletins Officiels de l'Education Nationale
Missions des conseillers principaux d'éducation
NOR : MENH1517711C - circulaire n° 2015-139 du 10-8-2015 - MENESR - DGRH B1-3
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Le référentiel de compétences des métiers du professorat et de l'éducation
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Enseignements primaire et secondaire : Interdiction de l'utilisation du téléphone portable à l'école et au collège
NOR : MENE1826081C circulaire n° 2018-114 du 26-9-2018 MEN - DGESCO B3-3
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Vade-mecum : interdiction de l'utilisation du téléphone portable à l'école et au collège
Le vademecum sur la laïcité (version décembre 2023)
Le vademecum « La laïcité à l'école » constitue un référentiel de situations pour les équipes académiques et les établissements. Elaboré conjointement par les directions du ministère de l'Education nationale, il présente des fiches pratiques qui abordent le respect de la laïcité par les élèves, les personnels, les parents d'élèves et les intervenants extérieurs et proposent une analyse juridique et des conseils éducatifs et pédagogiques. Version mise à jour en décembre 2023
Bulletin Officiel du 29/09/2021 relatif aux questions d'identité de genre en milieu scolaire
Ce Bulletin officiel édite des lignes directrices pour l'ensemble des personnels de l'éducation nationale par rapport aux problématiques d'identé de genres.
Le premier axe focalise sur la compréhension des réalités et des diversités de situations de transidentité.
Le second donne des pistes de réponses pour les élèves transgenres.
Enfin, la prévention de la transphobie est traitée avec des mesures préventives pouvant être mises en places dans l'établissement.
