Documents de référence
Textes officiels
Textes de référence - BO n° 37 du 11 octobre 2012
- Circulaire n° 2012-141 du 2 octobre 2012 relative à l'organisation de la scolarité des élèves allophones nouvellement arrivés
- Circulaire n° 2012-142 du 2 octobre 2012 relative à la scolarisation et à la scolarité des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs
- Circulaire n° 2012-143 du 2 octobre 2012 relative à l'organisation des Casnav
