Statut et service des enseignants
Statut et service des enseignants EPS | |||
INTITULE (clic) | REFERENCE | SUPPORT | RESUME |
Service des enseignants à l'association sportive (AS) | N.S. n° 84-309 du 7-08-1984 | B.O. n° 33 du 20-09-1984 RLR 936-1 | Modalités d'application du forfait A.S.
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Heures supplémentaires de coordination | N.S. 82-355 du 16-08-1982 | B.O. n°31 du 9-9-1982 RLR 213-4 | Heures supplémentaires d'enseignement de l'Education Physique et Sportive. HSA de coordination, autres HS, charges particulières....
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horaires EPS et service des enseignants | <small><small>N.S. 82-023</small></small> <small><small>du 14-01-1982</small></small> | B.O. n°1 du 21-01-1982 | Horaires EPS dans le secondaire et services enseignants |
Statut particulier des professeurs d'EPS | Décret n° 80-627 du 4-08-1980
| J.O. du 7-08-1980 RLR 913-3 | Dispositions générales, avancement, promotion, etc.
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Emploi du temps des enseignants d'EPS | C. n° 76-263 du 24-08-1976
| B.O. n°38 du 21-10-1976 RLR 524-0, 932-0 | "...s'agissant du service des enseignants d'EPS, j'insiste pour qu'ils n'effectuent pas plus de 6 heures d'enseignement par jour, sauf dérogation (...) avec accord de l'inspecteur d'académie et justifiée par une situation particulière". |
Statut particulier des agrégés d'EPS | D. n° 72-580 du 4-07-1972 | J.O. du 7-07-1972 RLR 820-0 | Dispositions générales, avancement, promotion, etc. |
Statut particulier des adjoints d'enseignement (AE) d'EPS | D. n° 72-583 du 4-07-1972 | J.O. du 7-07-1972 RLR 825-0 | Dispositions générales, avancement, promotion, etc. |
Coordination en EPS | C. n° 2833 EPS/3 Jeunesse et Sports du 5-12-1962 | RLR 932-0 | Création de la fonction de professeur coordonnateur EPS. Désignation du coordonnateur : le chef d'établissement soumet à l'approbation de l'Inspecteur d'Académie le nom de l'enseignant qui sera chargé de la coordination. Cette proposition sera faite après consultation de l'ensemble des professeurs d'EPS de l'établissement. La désignation du coordonnateur est faite pour l'année scolaire. |
Statut particulier des chargés d'enseignement (CE) en EPS | D. n° 60-403 du 22-04-1960 | J.O. du 28-04-1960 RLR 914-4 | Dispositions générales, avancement, promotion, etc. |
Statut des enseignants d'EPS | D. n° 50-583 du 25-05-1950 modifié par le D. n° 83-752 du 11-08-1983 | J.O. du 26-05-1950 RLR 802-1, 910-1 | Définition du statut de tous les enseignants d'EPS. |