RESUME

Enseignement et horaires SEGPA

Circulaire n° 2009-060 du 24-4-2009

B.O.n° 18
du 30-4-2009

RLR 516-5

Enseignements adaptés : Orientations pédagogiques pour les enseignements généraux et professionnels adaptés dans le second degré. 4h d'EPS en 6ème, 3h en 5ème-4ème et 2h en 3è.

Circulaire de rentrée 2002

Circulaire n° 2002-074 du 10-4-2002

B.O.n° 16
du 18-4-2002

RLR 520-3

Consolidation et poursuite de la mise en œuvre des orientations en 6° et dans le cycle central.
Itinéraires de découvertes au collège et en SEGPA

Horaires généraux Classe de 6°

Arrêté du 14-1-2002

B.O.n° 8
du 21-2-2002
RLR5240a

Horaires par discipline.
Les articles 3 et 4 de l’arrêté du 29-5-1996 sont abrogés.

Horaires généraux Classe de 6°

Arrêté du 29-5-1996

B.O. n° 25
du 20-6-1996
B.O. n° 1
du 3-01-2002
B.O. n° 8 du 21-02-2002

Horaires généraux cycle central

Arrêté du 14-1-2002

B.O.n° 8
du 21-2-2002
RLR  524-0a

Modifications apportées à l’arrêté du 26-12-1996

Horaires généraux cycle central

Arrêté  du 26-12-1996

B.O. n°5 du 30-01-1997
B.O. HS n°1 du 13-02-1997
B.O. n° 8 du  21-02-2002

Horaires 3°

Arrêté du 2-7-2004

B.O.n° 28

du 15-7-2004

RLR 524-0b

Abrogés : dans l’A du 26-12-1996 l’organisation du cycle d’orientation et dans l’A du 9-3-90 la programmation et les horaires des 4° et 3° technologiques

Enseignement et horaires SEGPA

Circulaire n° 96-167 du 20-6-1996

B.O.n° 26

du 27 juin 1996

RLR 516-5

Elèves concernés, admission, suivi, formation, finalités, objectifs.

Relations dans le collège, le district et le bassin de formation.

Horaires des classes de 4^ème et de 3^ème des collèges

Arrêté du 22-12-1978

B.O. n° 3
du 18-01-1978

3 heures hebdomadaires d'EPS pour les 4° et 3°

Horaires des classes de 4^ème et de 3^ème technologiques

Arrêté du 09-03-1993

B.O. n° 12

du 25-03-1993

3 h hebdo. EPS pour les 4°-3° techno. (contre 2,5 h depuis 1990)

Horaires des classes de lycées professionnels CAP

Arrêté du 24-06-1982

B.O. n° 27

du 08-07-1982

2 h hebdo. d'EPS pour les 1^ère, 2^ème et 3^ème  années de CAP

Horaires d'enseignement BEP

Arrêté du 17-7-2001

B.O.n° 33
du 13-9-2001
RLR 543-0a

Liste et horaires des enseignements obligatoires
et facultatif (Voir Annexes)

Horaires BEP
Annexe I 
(pdf 295ko)

Arrêté du 17-7-2001

B.O.n° 33
du 13-9-2001
RLR 543-0a

Détails des horaires dans les différentes  sections de BEP.

Horaires BEP
Annexe II
(pdf 105ko)

Arrêté du 17-7-2001

B.O.n° 33
du 13-9-2001
RLR 543-0a

Rattachement des BEP aux grilles horaires.

Horaires CAP

Arrêté du 24-4-2002

B.O.n° 21
du 23-5-2002
RLR 545-0a

Horaire et organisation des enseignements.
Annexe : Enseignements en fonction de la période de formation en milieu professionnel (12, 14 ou 16 semaines)

Horaires  d'enseignement- baccalauréat professionnel

Arrêté du 17-7-2001

B.O.n° 33

du13-9-2001

RLR 524-0g

Liste et horaires des enseignements obligatoires

et facultatif (Voir Annexes)

Annexe I  - baccalauréat professionnel
(pdf 295ko)

Arrêté du 17-7-2001

B.O.n° 33

Du 13-9-01  RLR 524-0g

Détails des horaires dans les différentes  sections de

baccalauréat professionnel.

Annexe II  - baccalauréat professionnel
(pdf 315ko)

Arrêté du 17-7-2001

B.O.n° 33

du13-9-2001

RLR 524 - 0 g

Rattachement des sections de baccalauréat

professionnel aux grilles horaires.

Horaires des classes de lycées professionnels BEP

Arrêté du 17-01-1992

B.O. n° 4

du 23-01-1992

B.O. n° 29

du 21-01-1994

2 h hebdo. d'EPS pour les 1^ère et 2^ème années de BEP plus 2h de plein air

Horaires des classes de 2^nde des LEG, LEGT et Agricoles

Arrêté du 16-03-1993

B.O. n° 21

du 17-06-1993

3 h  hebdo. pour les "ateliers de pratique" (devenus depuis "option EPS")

Organisation et horaires classes 1°et Terminales Baccalauréat technologique

Arrêté du 15-9-1993 modifié

B.O.n°^s 11 du 16 –3-1995, 33 du 14 –9- 1995, 16 du 17 –4- 1997, 30 du 4 –9- 1997, 33 du 25 –9- 1997 et 28 du 9 –7- 1998 et B.O.HS n° 8 du 2 –10- 1997,  B.O.HS n° 6 du 9 –7- 1998 et  B.O.n°^s 32 du 6 –9- 2001 et 15 du 8 –4- 2004.)

Horaires des enseignements obligatoires et optionnels des séries technologiques : SMS,  STI, STL, STT (STG en 2004)

Horaires STG Premières et Terminales

Arrêté du 14-1- 2004 (modification de   

l’Arrêté du 15-9-1993)

B.O.n° 7 du 12-2-2004
et n° 2 du 13-1-2005

 RLR 524-0e

Horaires des enseignements obligatoires

Horaires séries technologiques

Arrêté du 27-7-2001

B.O.n° 32 du 6-9-2001

RLR 524-9

Annexes concernant les séries TMD en annexe I, Hôtellerie  en annexe II, SMS, STI, STL, STT(STG en 2004) en annexe III

Horaires classes de 2° générale et technologique

Note de Service
n° 99-073
 du 20-5-1999

B.O.n° 21 du 27-5-1999

RLR 520-1 et 524-0d

Circulaire de rentrée  1999 précisant la nouvelle classe de seconde G et T Enseignement de détermination (2°) EPS

Horaires d’EPS cycle terminal

Note de Service
n°2001-108
du 13-6-2001

B.O.n° 25
du 21 juin 2001
RLR 932-0 et 524-0e

Conditions de mise en place de l’enseignement complémentaire et de détermination à la rentrée 2001.

Horaires des enseignements classes de cycle terminal

Arrêté du 18-3-1999

B.O.n° 14 du 8-4-1999, 29 du 27 -7-2000, 31 du 30-9-2001, 33 du 12-9-2002, 12 du 20-3-2003, 24 du 12-6-2003 et 2 du 13-1-2005.

Horaires des enseignements dans les séries économiques et sociales, littéraires et scientifiques.